Architecture

I - La réglementation et les mesures incitatives
1 - Le contexte législatif et réglementaire
La Directive européenne DPEB
La loi POPE
Le décret n° 2007-363
La réglementation thermique – RT 2005
La réglementation thermique dans l’existant
Les labels énergétiques réglementaires
Les certificats d’économie d’énergie
2 - Le Grenelle de l’environnement
La loi Grenelle 1
La loi Grenelle 2
3 - Les règles d’urbanisme
Les SCOT (schémas de cohérence territoriale)
Les PLU (plans locaux d’urbanisme)
Les cartes communales
Le permis de construire
Le cas des capteurs solaires thermiques
Le cas des panneaux photovoltaïques
Le cas des éoliennes

II - Les systèmes énergétiques
1 - Introduction
2 - Les systèmes énergétiques
Systèmes solaires thermiques
Systèmes solaires photovoltaïques
Systèmes de chauffage au bois ou à biomasse
Systèmes éoliens
Réseaux de chauffage ou de refroidissement collectifs
Pompes à chaleur géothermiques
Autres types de pompes à chaleur
Chaudières à condensation
Systèmes de production combinée de chaleur et d’électricité

III - Le choix de solutions énergétiques
1 - L’étude de faisabilité réglementaire
Principes généraux
Le choix des systèmes
Les indicateurs de l’étude de faisabilité
2 – Méthodologie
Le programme
Les grandes étapes de l’étude

IV - L’intégration dans le cadre bâti
1 - Généralités
2 - L’intégration dans l’environnement – L’étude d’impact
3 - Intégration du solaire thermique
L’architecture solaire passive
Les équipements solaires actifs
4 - Intégration du solaire photovoltaïque
5 - Intégration des éoliennes
6 - Intégration des pompes à chaleur géothermiques
7. Intégration des chaufferies au bois
Les infrastructures
La livraison et stockage du bois
Les petites installations de combustion
Le traitement des fumées

V - Le rôle des acteurs
1 - Les intervenants dans les projets de bâtiments
2 - Les assurances
3 - La démarche qualité
4 - La qualification OPQIBI des bureaux d’études
5 - La qualification Qualibat des entreprises
6 - La formation et la qualification des installateurs
7 - Les contrats d’exploitation
Approvisionnement en énergie nécessaire au fonctionnement des équipements (P1).
Conduite des installations – Maintenance (P2)
8 - La réception des installations

VI - Le financement et l’économie des projets
1 - La démarche en coût global
2 - La recherche des financements pour les projets ENR : les outils de financement
3 - Les contrats de performance énergétique et les contrats de partenariat énergétique
Les contrats de performance énergétique
Les marchés publics de performance énergétique
Les contrats de partenariat énergétique public/privé (PPP)
4 - Les tarifs d’achat garantis de l’électricité d’origine renouvelable
5 - Les certificats verts et la garantie d’origine de l’électricité verte
6 - Le Fonds chaleur renouvelable
7 - Les incitations

Réglementation et autres documents de référence