Guide pratique de la loi MOP
Guide pratique de la loi MOP

Guide pratique de la loi MOP

Bertrand Couette

Editeur : Editions Eyrolles
Collection : Blanche BTP
Broché
Date de parution : 12/2010
ISBN : 978-2-21212-655-6
Dimensions : 170 * 240mm
640 pages
Langue : français
Disponibilité : En stock
Prix public :  45,64 €
Prix  :  43.36 €
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/ Note sur le livre /

La loi du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée, dite "loi MOP", constitue désormais une référence incontournable pour tous les intervenants à l'acte de construire, qu'ils interviennent dans le secteur public ou privé.

Ce guide présente de manière claire et pratique l'ensemble des conditions de réalisation de travaux sous le régime de la loi MOP, à partir de ses trois aspects principaux.

La maîtrise d'ouvrage.
Les attributions du maître de l'ouvrage y compris dans le cadre de co-maîtrise d'ouvrage ou de montages contractuels complexes ; les conditions de l'intervention de mandataires, de conducteurs d'opération et des autres assistants du maître de l'ouvrage ; l'analyse des risques liés à l'exercice de la maîtrise d'ouvrage.

La maîtrise d'œuvre.
La mission du maître d'œuvre, les risques et les difficultés qu'elle soulève à chacune des phases de l'opération ; le contrat de maîtrise d'œuvre, les conditions de son exécution et de sa résiliation ; la rémunération de la maîtrise d'œuvre ; la question des droits d'auteur.

La conception-réalisation.
Les conditions du recours à la conception-réalisation ; les conditions d'exécution du contrat de conception-réalisation.
Cet ouvrage a pour vocation de répondre aux besoins d'informations de l'ensemble des acteurs du BTP : maîtres d'ouvrage, assistants du maître de l'ouvrage, maîtres d'œuvre, entreprises, etc. Il intègre une analyse comparée du contenu des missions dans les domaines bâtiment et infrastructure et donne les conseils nécessaires à la bonne fin de l'opération de construction, depuis son montage, tout au long de son exécution et jusqu'à sa livraison.

2ème édition.

/ L'avis des internautes /

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/ La critique d'Archilivres /

Dans ce guide pratique, les textes de la loi MOP, de plus en plus complexe depuis son adoption en 1985, sont repris et expliqués pour permettre à l'ensemble des acteurs des métiers de la construction de travailler sans difficulté sous son régime.

/ Le sommaire /

I - Champ d'application de la loi MOP
La maîtrise d'ouvrage
Attributions du maître de l'ouvrage
Conditions de l'intervention de tiers dans la maîtrise d'ouvrage
Maîtrise d'ouvrage et montages contractuels d'experts
Responsabilités et risques dans l'exercice de la mission de maîtrise d'ouvrage

II - Maîtrise d’œuvre
Qu'est-ce que la maîtrise d'œuvre ?
Mission de maîtrise d'œuvre
Contrat de maîtrise œuvre

III - Conception-réalisation
Recours à la procédure de conception-réalisation
Contenu et exécution du contrat